Rapport accablant de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion du Sidru

CRC.pngLa Chambre régionale des Comptes (CRC) d’Ile-de-France a rendu public jeudi 28 juin son rapport sur la gestion du Syndicat Intercommunal pour la Destruction des Résidus Urbains, le SIDRU, que connaissent bien nos lecteurs.

Rappelons que le SIDRU gère les ordures de 15 communes autour de Saint-Germain et qu’il est très lourdement endetté, ce qui a conduit son exécutif à souscrire plusieurs emprunts toxiques extrêmement risqués, que le PS de Saint-Germain dénonce depuis 2007 (voir l’ensemble de notre dossier).

Nous avions annoncé dès le 27 mai que la sortie de ce rapport définitif était imminente. La Chambre régionale des Comptes examine depuis fin 2010 les comptes du SIDRU. Elle a rencontré les élus PS de Saint-Germain pour entendre leur analyse.

Le rapport très complet de 52 pages de la CRC examine la gestion du SIDRU et tout particulièrement la « gestion active de la dette » c’est à dire les emprunts toxiques du SIDRU.

Ce rapport s’avère accablant pour l’exécutif du SIDRU, en premier lieu Emmanuel Lamy qui le préside depuis 1999. Il valide entièrement nos analyses et nos chiffres, que nous avons systématiquement rendu publics depuis fin 2007 pour alerter les élus et les citoyens.

Nous vous invitons vivement à lire le rapport de la CRC en le téléchargeant (pdf 1.42Mo). Il est très clair et compréhensible par tous.

Parmi les remarques les plus fortes de la Chambre régionale des comptes, notons quelques extraits :

« Un projet mal calibré et s’inscrivant dans une logique de procrastination dès sa conception »

« Le SIDRU a pris des risques peu compatibles avec le principe de prudence qui préside à toute gestion publique« .

« A partir de 2011, [les emprunts toxiques] se transforment en charges financières nettes, au point de mettre en péril l’équilibre financier du SIDRU« .

« … une opération de spéculation imprévisible et au risque illimité »

« …le prix théorique qu’aurait dû payer le SIDRU à la banque pour pouvoir [se] dégager [du swap] est de « 41,78M€« .

« …le choix inadéquat d’un mécanisme fondé sur l’évolution d’un taux de change en l’absence d’un taux plafond, ce qui expose le SIDRU à un niveau de risque excessif« .

« Le syndicat ne dispose plus d’aucune marge financière, hormis l’augmentation de la contribution des communes adhérentes » (c’est à dire les impôts des habitants).

« Le Sidru a eu recours à de nombreux conseils pour gérer la dette » […] « La chambre relève que, s’il y a eu mise en concurrence, celle-ci semble purement formelle puisque rien ne justifie le choix d’une prestation au coût particulièrement élevé »

Nous ferons une analyse détaillée très prochainement du rapport de la Chambre régionale des Comptes. A noter que lors de la réunion du Comité du SIDRU le 27 juin, il n’y a eu aucune réaction des élus présents à la présentation de ce rapport par le président du SIDRU. Là aussi, nous y reviendrons prochainement.

 

A lire également sur notre blog :

Tous nos articles sur le SIDRU

Tous nos points trimestriels sur l’évolution des emprunts toxiques du SIDRU

De nombreux articles de presse sur les emprunts toxiques du SIDRU

Pour suivre en direct l’évolution des taux d’intérêt des emprunts toxiques du SIDRU et d’autres collectivités

Crise municipale à Mareil-Marly : les élus demandent la démission du maire!

mareil-marly_mairie.jpgNous avons déjà évoqué sur notre blog la crise qui couve depuis des mois au sein de la municipalité de Mareil-Marly.

En décembre, le maire Jean-Bernard Bisson (sans étiquette) avait retiré ses délégations à son premier adjoint Pierre Durand, avant de lui rendre quelques jours plus tard sous la pression de sa majorité. Quatre élues ont ensuite démissionné en février 2012. Rappelons également que le directeur général des services avait été remercié fin 2011 après moins d’un an de présence pour « perte de confiance« . Il n’y a désormais plus que 17 élus contre 23 à l’origine.

Lors du conseil municipal du lundi 25 juin, cette crise a éclaté au grand jour. A la fin du conseil, le maire a d’abord suggéré de redonner la parole aux Mareillois sur la composition du 

conseil, c’est à dire d’organiser de nouvelles élections. 16 élus ont alors demandé à Jean-Bernard Bisson de présenter sa démission pour mettre fin à cette crise. Cette demande avait auparavant été formulée en commission. Le maire n’a pas réagi publiquement.

Depuis des mois, la confiance semble brisée au sein de l’équipe municipale, élue en 2008, en raison de profondes divergences sur l’opportunité d’urbaniser la commune ou pas. Rappelons par ailleurs qu’en raison du mode de scrutin s’appliquant aux communes de moins de 3.500 habitants, il n’y a pas d’opposition élue à Mareil-Marly.

La situation semble désormais intenable. Il est probable que si le maire ne démissionne pas de son mandat, les conseillers municipaux remettront leur démission au préfet, engendrant de fait une élection municipale partielle. Il suffit désormais de 2 démissions pour provoquer un nouveau scrutin.

A lire également sur notre blog :

La crise municipale se poursuit à Mareil-Marly : démission de 4 adjointes (02/2012) 

Le maire de Mareil-Marly a retiré ses délégations à son premier adjoint (12/2011)

Tous nos articles sur Mareil-Marly

Une élection cantonale partielle dans le canton du Vésinet le 1er juillet

800px-Carte-electorale-francaise-recto.jpgSuite à l’annulation de l’élection de Jean-François Bel (UMP) comme conseiller général du canton du Vésinet fin avril, une élection cantonale partielle aura lieu le dimanche 1er juillet et, le cas échéant, le 8 juillet. Le Préfet des Yvelines n’a malheureusement pas jugé utile de fixer la date les mêmes dimanches que les élections législatives, ce qui augure d’une absention record.

Le canton du Vésinet comprend les communes du Vésinet (16 159 habitants) et de Montesson (15 354 habitants).

L’élection de Jean-François Bel a été annulée par le Conseil d’Etat au motif que sa suppléante Marie-Aude Gattaz était inéligible en raison de son activité professionnelle, incompatible à l’époque avec une candidature. Ce cas fait désormais jurisprudence.

4 candidats se présentent à cette élection :

Jean-François Bel, maire UMP de Montesson, conseiller général sortant invalidé. Sa suppléante est toujours Marie-Aude Gattaz, maire-adjointe du Vésinet, désormais à la retraite. Ils bénéficient du soutien de l’UMP, du Nouveau Centre, du MoDem et du Parti radical

André Michel, conseiller municipal PS du Vésinet. Sa suppléante est Frédérique Rogé, conseillère municipale PS de Montesson. Ils sont soutenus par le PS et le PRG.

Eliane Levy, conseillère municipale FG de Montesson. Son suppléant est Gilbert Rachmuhl (PG).

Dominique Bernard, Front national. Sa suppléante est Marie-France Lagroua.

Rappel des résultats de mars 2011 :

Premier tour :

Inscrits : 22 016

Votants : 8 645 (39,26 %)

Exprimés : 8 526

Jean-François Bel (UMP) 4 300 (50,43 %)

Anne-Lise Leibiusky (EELV) 1 144 (13,41 %)

Frédérique Rogé (PS) 1 135 (13,31 %)

Dominique Bernard (FN) 1 017 (11,92 %)

Jean-Nicolas Bécue (NC) 631 (7,40 %)

Jean-Pierre Cret (FG-PCF) 299 (3,50 %)

Second tour :

Inscrits : 22 016

Votants : 8 585 (38,99 %)

Exprimés : 8 277

Jean-François Bel (UMP) 5 336 (64,46 %) Réélu

Anne-Lise Leibiusky (EELV) 2 941 (35,53 %)

Nos commentaires sur le compte administratif 2011 de la ville de Saint-Germain-en-Laye

Découvrez l’intervention de Pascal Léveque, conseiller municipal PS, sur le compte administratif 2011 de la ville lors du conseil municipal du 7 juin dernier .


Conseil municipal : Compte administratif 2011 par efr78


Monsieur le Maire, et Chers Collègues,

Quels sont les points significatifs du compte administratif 2011, reflet du déroulé réel de l’année écoulée ? Nous avons décidé cette année d’être très synthétique et d’aller à l’essentiel à travers 6 faits majeurs :

Un résultat annuel 2011 des plus ténus

Une capacité de financement de nos investissements stagnante malgré une hausse des impôts et taxes

Des charges de personnel atypiquement basses

Une dépense d’équipement dans la norme des villes de notre taille

Des politiques municipales à infléchir, et enfin

Une promesse tenue

  1) Un résultat annuel 2011 des plus ténus

Le résultat net global de l’exercice 2011, et donc disponible pour le budget supplémentaire 2012, est de plus en plus ténu avec seulement 705.379 € soit 0,8% des recettes réelles de l’exercice. Cette marge faible montre qu’il y a dans un budget exécuté de plus de 80 millions d’euros de moins en moins de place pour les « surprises », tant dans les bonnes nouvelles que dans les mauvaises nouvelles qui ont tendance à s’équilibrer. L’exercice demande ainsi un suivi parfait et au couteau voire un travail en dentelle qui ne révèle guère de marge de manœuvre.

  2) Une capacité de financement de nos investissements stagnante malgré une hausse des impôts et taxes

Face à nos obligations de services à la population, et donc à nos dépenses de fonctionnement, 2011 marque un tournant qu’il faut signaler. L’auto financement de la ville, c’est-à-dire l’excédent de la section de fonctionnement, reste stable à 7 millions d’euros.

Or, les recettes 2011 ont été dopées par deux faits générateurs :

Une augmentation de nos impôts, fiscalité locale et revalorisation des bases pour +6,5%

Les taxes « droits de mutation » atteignent un niveau record en 2011 avec une progression de +6,4% par rapport à 2010 (année 2010 déjà appelée record historique).

Malgré ces flux de recettes supplémentaires, notre financement de l’investissement, c’est-à-dire notre excédent de fonctionnement ne progresse pas. C’est un point majeur sur l’évolution des finances à venir et la structure de nos comptes des prochaines années. Notre capacité de financement d’investissement reste fragile.

Il faut encore rappeler que nos impôts locaux représentent de l’ordre de 35% de nos produits contre 46% en moyenne dans les villes de 20.000 à 50.000 habitants.

  3) Des charges de personnels atypiquement basses

En fonctionnement, les charges de personnel restent toujours à un niveau atypiquement bas pour une ville de notre importance. Avec des charges de personnel de 27,3 millions d’euros, nous avons ainsi à Saint-Germain-en-Laye une dépense de personnel de 632€ par habitant contre une moyenne des villes comparables de 783 € par habitant, soit à Saint-Germain-en-Laye -20% par rapport à la moyenne.

Nous avons noté la réalisation 2011 de ce que nous réclamions depuis 3 ans, c’est-à-dire l’arrêt de la croissance des personnels non titulaires au détriment des personnels titulaires. En effet, 33% des rémunérations sont destinées à des agents non titulaires, contre 36% l’année dernière. C’est encore beaucoup, même si cette année 2011, il a été réduit la précarité en « stagiairisant » (c’est un terme qui n’est pas dans le dictionnaire mais qui est dans votre rapport) en Catégorie C. C’est une politique à maintenir dans le temps pour revenir sans doute à un maximum de 25% de l’enveloppe des rémunérations totales pour les non titulaires.

  4) Une dépense d’équipement dans la norme des villes de notre taille

En investissement, les programmes 2011 étaient nombreux, le taux de 70,5% de dépenses réelles d’investissement, c’est-à-dire d’ouverture de crédit dans l’année, est dans la norme. En Commission, il a été dit que cela aurait pu être plus brillant. En effet, près de 6 millions d’euros de travaux et d’acquisition sont reportés de 2011 sur 2012 comme par exemple des travaux de la Maison des Associations, la dalle du Bel-Air, le gymnase des Lavandières ou encore des travaux de voieries, etc….

Le niveau de dépenses d’équipements 2011 à 18,2 millions d’euros, en progression, place Saint-Germain-en-Laye dans la moyenne des villes. On a parfois tendance à survaloriser nos efforts d’investissement dans la ville. Beaucoup de villes de notre taille agissent comme nous en investissant pour leur population. La preuve, avec ce montant de 18,2 millions de dépenses d’équipements, nous sommes de l’ordre de 420 € de dépenses d’équipements en moyenne par habitant à Saint-Germain contre 400 € dans les villes de notre strate de 20.000 à 50.000 habitants.

  5) Des politiques municipales à infléchir

Nous ferons peu de commentaires sur la répartition des dépenses par grandes politiques publiques. Si nous louons les efforts de cette présentation analytique, nous attendons d’inclure les 54% de dépenses de la masse salariale non encore prise en compte dans cette analyse pour qu’elle soit pertinente.

A ce stade, nous nous contenterons d’indiquer que la politique publique de solidarité d’une part, et de culture d’autre part, se situe en volume en 5 et 6 des 10 politiques publiques.

Ces deux politiques sont mêmes pour la solidarité en baisse de 8,3% par rapport au compte administratif 2010 et -7,8% sur la mission culture et patrimoine. Nous savons que sur ces deux points particuliers, nous avons de profondes divergences quant à la politique à mener dans la ville tant sur l’action sociale, que sur la petite enfance ou encore la création et la diffusion artistique.

  6) Une promesse tenue

L’année dernière, nous avions indiqué que selon nous le compte administratif pourrait s’accompagner en complément d’un baromètre de satisfaction de nos concitoyens quant aux services publics délivrés par la commune. Ce baromètre exprimant le taux de satisfaction a été réalisé par nos soins. Cette enquête qualitative nous a permis de récolter l’avis de 1.004 Saint-Germanois en provenance de tous les quartiers de la ville.

A l’heure où vous avez mis en avant la démarche participative sur le dossier de Saint-Germain demain, vous ne pouvez pas critiquer cette initiative. Nous avons publié l’intégralité des résultats de cette enquête de satisfaction. Comme vous l’avez fait pour Saint-Germain demain, où toutes personnes pouvaient s’exprimer sans échantillon spécialement représentatif, nous avons comptabilisé toutes les réponses de ce baromètre. Ces résultats permettent d’identifier les niveaux élevés de satisfaction à maintenir ou à signaler des insatisfactions pour les corriger ou les améliorer.

Je cite uniquement quelques chiffres en extrait : la politique d’environnement,
les parcs, les jardins sont plébiscités avec + de 75% de taux de satisfaction. L’accueil en Mairie et au centre administratif est aussi très majoritairement apprécié avec 70% de satisfaction des services. A noter aussi un taux de satisfaction des bibliothèques et de la médiathèque important avec 71% de satisfaction. La sécurité publique dans chacun des quartiers est aussi globalement satisfaisante.

Sur les points d’alerte, les transports et les parkings sont les gros points noirs de l’enquête de satisfaction. Notamment sur les utilisateurs des lignes de bus de la ville 55% d’insatisfaction dont même 40% très insatisfaits.

Autre point d’alerte avec 33% d’insatisfaction sur la piscine olympique et ses améliorations à venir ou encore 32% d’insatisfaction sur les pistes cyclables avec toujours des attentes dans ce domaine. Nous en resterons là, pour ces quelques chiffres dont l’étude complète de 40 pages est consultable intégralement sur notre blog.

Nous vous suggérons de relayer cette initiative avec la puissance de frappe de la ville comme vous l’avez fait pour Saint-Germain demain car ces indices de satisfaction complètent tout à fait judicieusement les comptes administratifs et sont le reflet cette fois-ci qualitatif de la politique municipale.

Je vous remercie de votre attention.

Pascal Lévêque

Les résultats du second tour des législatives dans les Yvelines

Voici les résultats complets dans les Yvelines, marqués par le gain de deux sièges par le PS dans la 8e et la 11e circonscription.

Circonscriptions legislatives Yvelines 20121ere circonscription :

François de MAIZIERES (UMP) : 56.75%

Isabelle THIS SAINT-JEAN (PS) : 43.25%

2e circonscription :

Valérie PECRESSE (UMP) : 58.67%

Jacques LOLLIOZ (PS) : 41.33%

3e circonscription :

Henri GUAINO (UMP) : 61.85%

Fabienne GELGON-BILBAULT (PS) : 38.15%

4e circonscription :

Pierre LEQUILLER (UMP) : 58.07%

Sandrine DUBOS (PS) : 41.93%

5e circonscription :

Jacques MYARD (UMP) : 56.92%

Michèle VITRAC-POUZOULET (PS) : 43.08%

6e circonscription :

Pierre MORANGE (UMP) : 59.60%

Eddie AIT (PRG) : 40.40%

7e circonscription :

Arnaud RICHARD (PRV) : 50.51%

Estelle RODES (PS) : 49.49%

8e circonscription :

Françoise DESCAMPS-CRONIER (PS) : 52.99%

Cécile DUMOULIN (UMP) : 47.01%

9e circonscription :

Jean-Marie TETARD (UMP) : 56.83%

Mounir SATOURI (EELV) : 43.17%

10e circonscription :

Jean-Frédéric POISSON (PCD) : 53.65%

Anny POURSINOFF (EELV) : 46.35%

11e circonscription :

Benoit HAMON (PS) : 55.38%

Jean-Michel FOURGOUS : 45.62%

12e circonscription :

David DOUILLET (UMP) : 54.59%

Frédérik BERNARD (PS) :  45.41%

6e circonscription des Yvelines : Pierre Morange réélu avec 59.60% des voix

Voici les résultats du 2e tour de l’élection législatives dans la 6e circonscription des Yvelines

Inscrits : 7199

Votants : 38811 soit 52.31%

Nuls et blancs : 1080

Exprimés 37731

Pierre Morange (UMP) : 22486 voix soit 59.60%

Eddie Ait (PRG) : 15245 voix soit 40.40%

Pierre Morange est donc réélu pour un nouveau mandat mais Eddie Ait permet à la gauche de réaliser son meilleur score historique.

Nous remercions les 15245 électeurs qui ont voté pour Eddie Ait.

Les résultats du second tour de la législative à Saint-Germain-en-Laye

Voici les résultats complets du second tour de l’élection législative dans la ville de Saint-Germain-en-Laye, marquée par une forte absention de 48%

Inscrits : 26525

Votants : 13786 soit 51.97%

Nuls et Blancs 350

Exprimés : 13436

Pierre Morange (UMP) : 8823 voix soit 65,67%

Eddie Ait (PRG-PS) : 4613 voix soit 34,33%

Téléchargez les résultats de tous les bureaux de vote à Saint-Germain

La profession de foi d’Eddie Ait pour le 2e tour des législatives

Il y aura dimanche un 2e tour dans la 6e circonscription où se départageront Pierre Morange, député UMP sortant et Eddie Aït, candidat de toute la gauche désormais, qui a réalisé au 1er tour un score qui n’a aucun précédent.

Nous invitons tous les électeurs progressistes à apporter leurs voix au second tout à Eddie Aït, le candidat du changement et du progrès social.

Découvrez et téléchargez la profession de foi du 2e tour (pdf 920ko) ou cliquez sur les images.

Le 17 juin, aucune voix ne doit manquer à Eddie Aït.

TRACT-2eTOUR-AIT-Legislatives2012-BD-1

TRACT-2eTOUR-AIT-Legislatives2012-BD-2.jpg

Les duels du 2e tour dans les 12 circonscriptions des Yvelines

Fait très exceptionnel dans notre département très à droite, aucun candidat n’a été élu au 1er tour des élections législatives.

Il y a aura donc 12 confrontations le 17 juin, sans triangulaire puisque dans la 3e circonscription Olivier Delaporte (UMP dissident) s’est désisté au profit d’Henri Guaino.

La gauche obtient partout d’excellents scores et dans plusieurs circonscriptions, dont la nôtre, elle réalise ses meilleurs scores historiques. La gauche arrive en tête dans 4 circonscriptions (7, 8, 10 et 11) et pourrait remporter plusieurs sièges. Rappelons qu’elle ne détient actuellement que la 10e circonscription (Anny Poursinoff EELV), conquise à la surprise générale en juillet 2010 lors d’une élection partielle.

Circonscriptions_legislatives_Yvelines_2012.pngRésultats par circonscription

1ere circonscription :

François de Mazières (UMP) : 39,08%

Isabelle This Saint-Jean (PS) : 31,82%

2e circonscription :

Valérie Pécresse (UMP) : 46,30%

Jacques Lollioz (PS) : 30,54% 

3e circonscription :

Henri Guaino (UMP) : 28,12%

Fabienne Gelgon-Bilbault (PS) : 25,76%

4e circonscription :

Pierre Lequiller (UMP) : 36%

Sandrine Dubos (PS) : 29,12%

5e circonscription :

Jacques Myard (UMP) : 45,70%

Michèle Vitrac-Pouzoulet (PS) : 32,23%

6e circonscription :

Pierre Morange (UMP) : 45,23%

Eddie Aït (PRG) : 27,86%

7e circonscription :

Estelle Rodes (PS) : 35,16%

Arnaud Richard (PRV) : 32,77%

8e circonscription :

Françoise Descamps-Crosnier (PS) : 35,78%

Cécile Dumoulin (UMP) : 30,56%

9e circonscription :

Jean-Marie Tétart (UMP) : 36,06%

Mounir Satouri (EELV) : 33,26%

10e circonscription :

Anny Poursinoff (EELV) : 34,67%

Jean-Frédéric Poisson (UMP) : 34,65%

11e circonscription :

Benoît Hamon (PS) : 45,30%

Jean-Michel Fourgous (UMP) : 34,26%

12e circonscription :

David Douillet (UMP) : 41,69%

Frédérik Bernard (PS) : 33,98%

Lancement des travaux du gymnase des Lavandières à Saint-Germain-en-Laye : vigilance et interrogations

Retrouvez ci-dessous notre tribune libre publiée dans le Journal de Saint-Germain du 8 juin.


Lancement des travaux du gymnase des Lavandières : vigilance et interrogations

lavandieres.jpgAvec nos 9.000 licenciés dans 50 disciplines sportives à Saint-Germain le nouveau gymnase des Lavandières est particulièrement attendu. Les premiers coups de pioche sont programmés dans quelques mois.

La construction du gymnase est un beau projet avec un parti pris architectural très intéressant. Comme toute construction en milieu urbain, il sera nécessaire de mettre en œuvre un plan de chantier évitant au maximum les nuisances tant pour les riverains que pour les élèves de l’Ecole des Sources. Les technologies employées devront impérativement permettre d’éviter les désagréments d’un chantier important. Il faudra être vigilant sur le cheminement des écoliers de la maternelle et de la primaire et la sécurisation des parcours d’entrée et de sortie de classes.

Au-delà du chantier dont l’objectif d’achèvement en novembre 2013 paraît ambitieux, une réflexion en parallèle sur le stationnement et la desserte de bus doit compléter le chantier. Les contraintes du gymnase, notamment protéger la source du Rû de Buzot, ont amené un choix à l’intérieur du bâtiment de 44 places de parking qui paraissent insuffisantes. Il faut d’ores et déjà réfléchir au cheminement des équipes sportives venant par bus ainsi que l’utilisation d’autres parkings périphériques. Ce gymnase est aussi destiné à tous les amateurs de sports de la ville et son accessibilité doit être facilitée par le réseau de bus de la ville, ce qui n’est pas vraiment le cas pour le moment.

Enfin, un acte 2 est à prévoir à partir de 2014 pour réaménager le Cosec et définir la fluidité et les liaisons entre ces deux équipements. Il faudra ainsi compléter les 9 millions de ce budget par une enveloppe supplémentaire qui n’est pas pour le moment programmée.

Crédit Photo : site de la ville de Saint-Germain